Mentions légales
1. Informations générales
Nom du site : Novvortiqal
Nom de domaine : novvortiqal.com
Adresse : 5795 Clint Ln, Beaumont, TX 77713, United States
E-mail : solutions@novvortiqal.com
Téléphone : +1 (409) 326-5917
Horaires : Du lundi au vendredi, de 9h00 à 18h00 (CET)
Zone de livraison : France entière
Notre site propose à la vente en ligne les catégories de produits suivantes :
Meubles de chambre, Mobilier de jardin et Meubles de salle à manger.
Les informations relatives à l'identité juridique complète de l'opérateur du site, à son immatriculation, à son numéro de TVA intracommunautaire, à son capital social ainsi qu'à toute autre information administrative éventuellement requise par la réglementation applicable sont communiquées lorsque leur divulgation est légalement requise et que les informations correspondantes sont disponibles.
2. Informations de contact
Pour toute question concernant le site, les commandes, la livraison, les retours, les remboursements, les paiements, la protection des données personnelles ou tout autre sujet relatif à nos services, vous pouvez nous contacter aux coordonnées suivantes :
E-mail : solutions@novvortiqal.com
Téléphone : +1 (409) 326-5917
Adresse : 5795 Clint Ln, Beaumont, TX 77713, United States
Horaires : Du lundi au vendredi, de 9h00 à 18h00 (CET)
3. Propriété intellectuelle
Les contenus présents sur le site, notamment les textes, images, photographies, éléments graphiques, présentations, contenus éditoriaux, logos et autres éléments de conception des pages, peuvent être protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Sauf disposition légale contraire ou autorisation préalable appropriée, toute reproduction, diffusion, modification, adaptation, publication ou utilisation commerciale non autorisée de tout ou partie des contenus protégés du site peut constituer une atteinte aux droits de leurs titulaires.
L'utilisation du site n'emporte aucun transfert de droits de propriété intellectuelle au bénéfice de l'utilisateur.
4. Responsabilité
Nous nous efforçons de veiller à ce que les informations publiées sur le site soient aussi exactes, claires et actualisées que possible. Toutefois, certaines informations peuvent être temporairement incomplètes, indisponibles ou comporter des erreurs en raison notamment de mises à jour, de contraintes techniques ou d'autres circonstances raisonnablement indépendantes de notre volonté.
L'accès au site peut également être temporairement interrompu ou limité pour des raisons techniques, de maintenance, de sécurité ou pour toute autre circonstance raisonnablement indépendante de notre volonté.
Notre responsabilité est engagée dans les limites autorisées par la loi applicable. Aucune disposition des présentes mentions légales ne saurait être interprétée comme ayant pour effet d'exclure ou de limiter les droits dont les consommateurs bénéficient en vertu des dispositions légales impératives applicables.
5. Liens vers des sites tiers
Le site peut, le cas échéant, contenir des liens vers des sites internet ou des services exploités par des tiers.
Ces liens sont proposés uniquement pour faciliter l'accès à certaines ressources. Nous n'exerçons pas nécessairement de contrôle sur le contenu, les pratiques ou la disponibilité de ces sites tiers. Leur utilisation est soumise aux conditions et politiques établies par leurs opérateurs respectifs.
Cette disposition s'applique dans les limites autorisées par la loi applicable et ne porte pas atteinte aux droits impératifs dont les consommateurs bénéficient en vertu de la réglementation applicable.
6. Données personnelles
Les traitements de données personnelles effectués dans le cadre de l'utilisation du site sont réalisés conformément aux réglementations applicables en matière de protection des données personnelles, notamment au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et aux dispositions françaises applicables.
Pour obtenir davantage d'informations sur les modalités de traitement des données personnelles, les droits des personnes concernées et les autres informations relatives à la protection des données, veuillez consulter notre RGPD.
Pour toute question relative à la protection des données personnelles, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : solutions@novvortiqal.com
7. Cookies
Le site peut utiliser des cookies et des technologies similaires afin de permettre son fonctionnement, de mémoriser certaines préférences, de mesurer l'audience ou de répondre à d'autres finalités applicables.
Lorsque la réglementation applicable exige le consentement de l'utilisateur, les cookies concernés sont gérés au moyen d'un mécanisme approprié de gestion du consentement.
Pour plus d'informations sur les cookies utilisés sur le site ou pour gérer vos choix, veuillez consulter notre Politique relative aux cookies ainsi que le mécanisme de gestion des cookies proposé sur le site.
8. Droit applicable et protection des consommateurs
Les présentes mentions légales sont interprétées conformément aux règles de droit applicables.
Dans la mesure où elles sont applicables, les activités du site et les relations avec les consommateurs sont soumises aux dispositions pertinentes du droit de l'Union européenne et du droit français, notamment en matière de commerce électronique, de protection des consommateurs et de protection des données personnelles.
Aucune disposition des présentes mentions légales ne saurait avoir pour objet ou pour effet de priver les consommateurs des droits et protections qui leur sont accordés par les dispositions légales impératives applicables, notamment en matière de protection des consommateurs, de garanties légales, de droit de rétractation, de remboursement et de protection des données personnelles.
9. Litiges et règlement amiable
En cas de difficulté ou de litige, nous vous invitons à nous contacter en priorité afin de rechercher une solution amiable.
Vous pouvez nous faire parvenir votre demande en utilisant les coordonnées indiquées dans la rubrique Nous contacter.
Lorsque la réglementation applicable le prévoit, les consommateurs peuvent également recourir aux mécanismes de règlement extrajudiciaire des litiges qui leur sont ouverts.
Aucune disposition des présentes mentions légales ne limite le droit des consommateurs de saisir les autorités compétentes ou les juridictions compétentes lorsque ce droit est prévu par la loi.
10. Nous contacter
Pour toute question concernant le site ou nos services, vous pouvez nous contacter aux coordonnées suivantes :
E-mail : solutions@novvortiqal.com
Téléphone : +1 (409) 326-5917
Adresse : 5795 Clint Ln, Beaumont, TX 77713, United States
Horaires du service client : du lundi au vendredi, de 9h00 à 18h00 (CET).